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18e siècle[X]
Oeuvres posthumes de M. Pothier, dédiées à Monseigneur le garde des sceaux de France. ...
1Oeuvres posthumes de M. Pothier, dédiées à Monseigneur le garde des sceaux de France. Tome premier, contenant les traités des fiefs, des cens, relevoisons et champarts, de la garde-noble et bourgeoise, du préciput légal des nobles, de l’hypotheque et des substitutionsNotice
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Traités sur différentes matieres de droit civil, appliquées à l'usage du barreau et de ...
2Traités sur différentes matieres de droit civil, appliquées à l'usage du barreau et de jurisprudence françoise ; par M. Pothier, conseiller au présidial d’Orléans, et professeur de droit françois en l’université de la même ville. Tome troisièmeNotice
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Traités sur différentes matieres de droit civil, appliquées à l'usage du barreau et de ...
3Traités sur différentes matieres de droit civil, appliquées à l'usage du barreau et de jurisprudence françoise ; par M. Pothier, conseiller au présidial d’Orléans, et professeur de droit françois en l’université de la même ville. Tome premierNotice
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Oeuvres de Pothier annotées et mises en corrélation avec le Code civil et la ...
4Oeuvres de Pothier annotées et mises en corrélation avec le Code civil et la législation actuelle par M. Bugnet, professeur de code civil à la Faculté de droit de Paris, chevalier de la Légion d'honneur. Traités des successions, donations testamentaires, donations entre-vifs, substitutions et des propres. Tome huitièmeNotice
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Oeuvres de Pothier annotées et mises en corrélation avec le Code civil et la ...
5Oeuvres de Pothier annotées et mises en corrélation avec le Code civil et la législation actuelle par M. Bugnet, professeur de code civil à la Faculté de droit de Paris, chevalier de la Légion d'honneur. Coutume d'Orléans. Tome premierNotice
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Journal des principales audiences du Parlement, avec les arrêts qui y ont été rendus, ...
6Journal des principales audiences du Parlement, avec les arrêts qui y ont été rendus, et plusieurs questions et reglements placés selon l'ordre des temps. Depuis l'année 1711 jusqu'en 1717. Par Me Michel Du Chemin, avocat au Parlement. Tome sixiémeNotice
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Journal des principales audiences du Parlement, avec les arrêts qui y ont été rendus, ...
7Journal des principales audiences du Parlement, avec les arrêts qui y ont été rendus, et plusieurs questions et reglements placés selon l'ordre des tems. Depuis l'année 1718 jusqu'en 1722. Et un supplément au même journal, qui remonte jusqu’en 1623. Par Me Michel Du Chemin, avocat au Parlement. Tome septièmeNotice
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